Mémoire de l'association

 

C'est avec stupeur et incompréhension que beaucoup de Bardouvillais et d'habitants de la Presqu’île d'Anneville ont appris l'existence d'un projet d'ouverture d'une carrière de 90 hectares dans la Plaine de Bardouville. En effet, la modification opportune du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme a été l'occasion de déclasser des terrains agricoles en zone d'exploitation de carrières. Il n'a pas fallu attendre longtemps pour qu'un carrier monte un dossier d'exploitation et de remise en état du site. Ce dossier, déposé le 1er Avril 2011 aux services de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL), prévoit 10 ans d'exploitation au rythme moyen de 450 000 T/An.

Des habitants de Bardouville et des environs, convaincus que Bardouville n'a rien à

gagner à laisser ce projet se réaliser, ont décidé de s'opposer à ce projet.

Un collectif a été créé au sein de l'association de Sauvegarde Environnementale de la Presqu’île d'Anneville (SEPIA), dans le but de s'opposer à ce projet.

Le collectif a été fondé pour :

I – Obtenir des informations

Un collectif permet d'agir à plusieurs personnes et de mettre ainsi en commun les

connaissances et les moyens de chacun.

II – Communiquer

Le collectif permet de vérifier les informations reçues et de les faire connaître à

grande échelle de façon plus rapide.

III – S'opposer au projet de carrière

Le collectif a décidé de s'opposer au projet car selon lui, l'extraction de matériaux à sec dans cette zone pose de nombreux problèmes de nuisances .

Les risques de pollution du captage d'eau de Bardouville

- Sur le plan local d'urbanisme, la zone dédiée à l'exploitation de carrières est intégralement située dans le périmètre de protection du captage d'eau potable. Ce captage est le seul à alimenter l'ensemble de la Presqu’île d'Anneville (Anneville, Ambourville, Bardouville, Berville sur Seine et Yville sur Seine) sans interconnexion avec d'autres réseaux.

- Ce captage est un captage prioritaire du SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux), or le SDAGE du bassin Seine Normandie demande de ne pas autoriser d'exploitation de carrière dans les périmètres de protection de captage.

- Le profil géologique du site montre que les matériaux alluvionnaires (2,5 à 4m de

profondeur) reposent directement sur le massif crayeux fortement fracturé. Dans ce type de sols, la circulation des eaux et des polluants est extrêmement  rapide.

Ceci a été prouvé par l'étude SAFEGE jointe au dossier d'enquête publique qui montre que, bien que dilué, le produit de traçage injecté dans la zone 1 a été détecté dans les eaux du captage avec une vitesse de transfert importante. Ceci signifie que si un polluant venait à être présent sur la zone (hydrocarbure pendant l'exploitation ou turbidité par la suite), la pollution du captage serait très rapide et non rattrapable

L'avis de M. ALLAIN, hydrogéologue agréé est très clair : «  Il faut impérativement éviter toute infiltration de produits de quelque nature qu'ils soient ; Les hydrocarbures sont prioritairement concernés » Il ajoute qu'il est impératif qu'il n'y ait plus d'intrant agricoles de type engrais et pesticides.

Dans son rapport, M. ALLAIN précise que le fait de mettre la craie à nue va accentuer la vulnérabilité du captage, déjà bien mal en point.

Les niveaux de la nappe phréatique relevés lors de l'étude SAFEGE sont beaucoup plus haut que les anciennes études l'affirmaient. Il n'est pas du tout exclu, à la vue des côtes piézométriques, que les excavations laissées par la carrière puissent se charger d'eau, remettant sérieusement en question les projets de remise en état du dossier. De plus, en mettant ainsi la nappe à l'air libre, elle n'aura plus aucune protection vis à vis des polluants de surface, ruissellements...

- Par ailleurs, le bassin d'alimentation du captage prioritaire de Bardouville fait partie des territoires retenus pour les « Mesures Agro-environnementales Territorialisées pour la préservation et l'amélioration de la ressource en eau potable » (arrêté du Préfet de Haute Normandie du 17/05/2010).

Ces mesures, agro-environnementales, appliquées depuis 2008, sous la Maîtrise d'ouvrage du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande, consistent à

remplacer les cultures nécessitant beaucoup d’amendements polluants par des mises en jachère. Ces mesures ont permis de faire baisser significativement la teneur en nitrate dans l'eau du captage.

- Dans son rapport, Monsieur ALLAIN fait état de son inquiétude quand aux niveaux de chlorure dans les eaux du captage, d'origine non agricole. Pour lui, « un diagnostic approfondi s'impose afin de préciser l'origine de ces chlorures ».

L'association Robins des Bois, à la demande de l'Autorité de Sûreté Nucléaire a édité en janvier 2009 un rapport sur les dépôts  de phosphogypse, dont un des stocks français est situé à deux pas de Bardouville, sur la commune d'Anneville-Ambourville. Dans ce rapport, l'association alertait sur les fuites de substances polluantes sous la membrane de protection. Elle mettait en garde sur le risque de pollution du captage de Bardouville :

« Sur ce captage, le bilan des analyses du premier trimestre 2008 est pessimiste : tous les paramètres sont à la hausse avec une concentration en chlorures de 120mg/l. »Ce n'est qu'un début puisque les dernières analyses de 2011 de Veolia montrent une concentration de 133 mg/l.

L'ORIGINE DES CHLORURES EST CONNUE ! ELLE VIENT DU STOCK DE PHOSPHOGYPSE . ET CETTE SITUATION N'EST PAS NOUVELLE !!

LES DERNIERES ETUDES MONTRENT QUE LA ZONE 1 EST EN RELATION AVEC LE CAPTAGE, IL EST DONC EVIDENT QU'AUCUN PROJET DE CARRIERE N'EST ENVISAGEABLE DANS CETTE ZONE.

LA PRESENCE DE CHLORURE DANS LE CAPTAGE, VRAISEMBLABLEMENT VENANT DU PHOSPHOGYPSE, PERMET DE DOUTER TRES FORTEMENT DE L'ABSENCE DE RISQUE SUR LES AUTRES ZONES DU PROJET.

LA CREA, GESTIONNAIRE DU CAPTAGE, A DEMANDE DES ETUDES COMPLEMENTAIRES SUR LES ZONES 2, 3 ET 4. IL EST UN PEU SURPRENANT QUE L'ENQUÊTE PUBLIQUE AIT LIEU ALORS QUE NOUS NE DISPOSONS PAS DE TOUTES LES INFORMATIONS DU DOSSIER !!

IL SERAIT IRRESPONSABLE DE RISQUER UNE CONTAMINATION DU CAPTAGE PAR DEVERSEMENT DE FIOUL OU PAR TURBIDITE ET AINSI PRENDRE LE RISQUE DE PRIVER DURABLEMENT TOUS LES HABITANTS DE LA PRESQU'ILE D'ANNEVILLE DE L'ACCES A UNE EAU POTABLE DE QUALITE .

Pour nous, le principal risque de pollution du captage est le risque de turbidité, à court et à long terme. Or ce risque n'a été étudié dans aucune étude hydrogéologique présente au dossier d’enquête publique. C'est une carence grave du dossier d'étude.

Nous demandons l'évaluation du risque de turbidité et la poursuite des études sur les zones 2, 3 et 4, COMME LE DEMANDE LA CREA.

Important :

le projet est actuellement situé dans le périmètre éloigné de protection du captage.

Dans les critères de classement des périmètres, on considère que le périmètre rapproché est une zone ou les intrants arrivent au captage en moins de 50 jours.

LES TRACAGES MONTRENT QUE LES TRACEURS SONT PARVENUS AU CAPTAGE EN 30 JOURS.

La zone 1 est donc de fait en périmètre rapproché, CE QUI LA REND INCOMPATIBLE AVEC TOUTE EXPLOITATION DE CARRIERE ( schéma départemental des carrieres de seine maritime)

A la vue de ces éléments, inconnus lors de la définition des périmètres, NOUS DEMANDONS LA REVISION DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DU CAPTAGE D'EAU DE BARDOUVILLE

Une circulation importante de camions :

De part la position de la carrière, le transport des granulats devra être assuré par camions. Même si les carriers assurent qu'il n'y aura pas de passage dans Bardouville, cette circulation à proximité va générer du bruit, des poussières et des émissions polluantes.

Les poussières

Elles sont produites en continu et à tous les points du traitement : chargement,

concassage, criblage, roulage des camions, etc…Sur une installation comme celle-ci, il

sera pratiquement impossible de combattre ces poussières. De plus, par un temps sec et ensoleillé, ce phénomène sera accentué.

La poussière recouvre la nature d’une couche qui, à la longue, peut asphyxier le manteau végétal.

Les poussières se déposent partout...

Cette poussière s'incruste dans les maisons et elle se dépose sur les fruits, les légumes,les meubles de jardin, le linge étendu dehors, les postes de TV…

A titre d'exemple voici ce que dit le schéma départemental des carrières mis en ligne par la préfecture de l'Ain :

"Les poussières constituent la principale source de pollution de l'air lors de l'exploitation des carrières. Elles sont occasionnées par le transport et le traitement des matériaux [...]. Comme dans le cas du bruit, l'importance de l'impact des émissions poussiéreuses dépend de la climatologie du secteur, de la topographie et de la granulométrie des éléments véhiculés. Les émissions de poussière peuvent avoir des conséquences sur la sécurité publique, la santé des personnes, l’esthétique des paysages et des monuments, la faune et la flore".

De plus, le projet de carrière de Bardouville est situé au Nord Ouest du Village, juste sous les vents dominants.

L’impact sur le périmètre de l'Abbaye Saint Georges de boscherville.

La partie la plus à l'est de l'installation sera visible depuis l'abbaye et son parc touristique. De plus, l'abbaye se trouvant sous les vents dominants, 30 mètres environ plus bas que la terrasse de Bardouville et à moins de 1,5 km de l'exploitation, les nuisances sonores et les poussières ne manqueront pas d'impacter ce site magnifique.

Cette situation serait totalement incompréhensible pour les Bardouvillais a qui l'Architecte des Bâtiments de France impose des contraintes architecturales du fait de leur vue sur l'édifice.

Les paysages. - dégradation du site et de la biodiversité

Une carrière est une vilaine blessure dans la nature et malgré les propos rassurants que l’on peut entendre quant au réaménagement du site, la cicatrisation est très longue. A l’échelle de nos vies, il restera toujours des traces du passage de l’homme. En plus, tout le monde aura pu le constater,une carrière est un endroit idéal pour servir de décharge et y entreposer toutes sortes de déchets (phosphogypse, déchets ultimes …) De plus, depuis l'arrêt de l'exploitation agricole, un nouvel écosystème s'est recréé et la flore (ajoncs) et la faune sauvages (buses, cigognes...) commencent à reconquérir le site. Le projet se situe de surcroît à quelques dizaines de mètres du zonage NATURA 2000 des bords de Seine.

La presqu’île d'Anneville est déjà particulièrement mitée par les carrières exploitées et laissées à l'abandon sans aucun réaménagement. Le bilan du schéma départemental des carrières de Seine Maritime constate que les réaménagements prennent du retard et deviennent même très difficiles par manque de matériaux de remblaiement.

De surcroît, le Parc Naturel Régional Des Boucles de la Seine est engagé, avec le programme Grande Seine 2015 dans les projets « reconquête paysagère et environnementale de la boucle d'Anneville » Projet 14-2 et « accompagnement du classement des boucles de la seine aval » Programme 12-1.

A quoi bon vouloir d'un côté reconquérir la boucle en réalisant des aménagements dans les anciennes carrières et de l'autre côté autoriser l'ouverture d'une carrière de 90 hectares dans la dernière plaine intacte de la Presqu’île ?  Dans ces conditions, a quoi bon vouloir prolonger la route des fruits rive gauche ?

La dévaluation du patrimoine foncier et agricole

Une telle exploitation de carrière à 50 mètres des premières habitations, sous les vents dominants du Nord Ouest conduira a coup sûr à la dépréciation des biens immobiliers des Bardouvillais. Il y a actuellement dans le village un nombre record de maisons à vendre, qui ne trouvent pas preneur. Faut il y voir un signe ?

LE REFERENDUM DU 18 MARS 2012

A la suite du dépôt de projet d'ouverture de carrière, le Conseil Municipal de Bardouville, partagé sur la question, a décidé de consulter la population bardouvillaise afin d'établir la position de la commune quant au projet.

Grâce à une délibération du conseil municipal, un référendum local a été organisé le 18 mars 2012.

La question était : Êtes vous favorable à l'implantation d'une carrière d'extraction de granulats dans la plaine nord de Bardouville ?

Avant d'organiser ce référendum, le conseil municipal a distribué dans les boites aux lettres l'avis aux habitants en précisant que le résultat de cette consultation n'aurait de conséquences que sur l'avis de la commune et que dans tous les cas, il y aurait enquête publique et décision souveraine de Monsieur Le Préfet. L'avis de la commune n'étant qu'un élément de la décision parmi d'autres.

L'article LO1112-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dit « L'assemblée délibérante d'une collectivité territoriale peut soumettre à référendum local tout projet de délibération tendant à régler une affaire de la compétence de cette collectivité. »

L'avis de la commune sur le projet étant de la compétence de la commune, Celle ci avait parfaitement le droit de le soumettre à Référendum. Celui ci est donc parfaitement légal et doit être enregistré comme un élément du dossier d'enquête publique, ce qui n'est pas le cas. A noter que seul le Tribunal Administratif est fondé pour annuler cet acte.

Ces points étant clairs, le référendum a été organisé le 18 mars 2012 . Les résultats ont été les suivants :

Participation : 56,6%

Réponse Oui : 13,3%

Réponse Non : 86,7%

L' article LO1112-7 du Code Général des Collectivités Territoriales précise « Le projet soumis à référendum local est adopté si la moitié au moins des électeurs inscrits a pris part au scrutin et s'il réunit la majorité des suffrages exprimés. »

La participation, importante pour un référendum, et la victoire du non à plus de 86% impose donc à la commune la position « contre » le projet sans que soit nécessaire une délibération.

En plébiscitant les positions de l'association SEPIA, les Bardouvillais ont montré leur opposition massive à ce projet qu'ils jugent inapproprié, polluant et destructeur.

POUR TOUTES CES RAISONS , L'ASSOCIATION SEPIA, SOUTENUE DANS SES POSITIONS PAR L'IMMENSE MAJORITE DES BARDOUVILLAIS, DEMANDE A L'AUTORITÉ PREFECTORALE DE REJETER CE PROJET ET DE BIEN VOULOIR CONSIDERER LES PROPOSITIONS ALTERNATIVES EXPOSEES CI-APRES.

PROPOSITIONS ALTERNATIVES AU PROJET

Il a été établi par l'étude SAFEGE et l'avis de M.ALLAIN, Hydrogéologue agréé, que le captage était sensible aux activités humaines réalisées sur la plaine Nord de Bardouville.

Les niveaux importants de pollution du captage en pesticides, nitrates, chlorures et sulfates ont été relevés par M. ALLAIN, provoquant parfois son étonnement quand aux origines de ces polluants. Il conclue son rapport en demandant que le captage soit protégé de tout intrant sur son aire d'alimentation, qui comprend les zones 1, 2 et 3 du projet. Les intrants concernés sont majoritairement les hydrocarbures et les engrais et pesticides. L'association SEPIA y ajouterait le risque de turbidité en cas de mise à nue de la craie.

Il paraît donc évident que la protection de ce captage prioritaire du SDAGE passe impérativement par la mise en place d'activités extrêmement respectueuses de l'environnement.

L'alternative au projet pourrait prendre la forme suivante :

• Définition précise de l'aire d'alimentation du captage sur la base de l'étude SAFEGE, de l'avis de M ALLAIN et de l'étude complémentaire demandée par la CREA. Les connaissances nouvelles apportées par les dernières études sur le fonctionnement de la nappe sont de nature à remettre en question la DUP du captage, et de revoir les périmètres de protection.

• Poursuite des MAE sur les zones actuellement en jachère et proposition d'extensions aux autres zones de la plaine, encore cultivées aujourd'hui.

• Poursuite de la mise en place de l’assainissement collectif a Bardouville.

• Campagne volontaire d'acquisition des terrains de la zone d'alimentation du captage, par le Parc Naturel Régional, aidé par la SAFER avec une aide au financement par l'agence de l'eau et la CREA. (Prix entre 3000 et 5000€ l'Ha selon l'arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010.)

• Mise en place d'une activité agricole sans intrant, conforme à la vocation naturelle de ce genre de site sur terrain très filtrant. Étant en présence d'un sol sableux, relativement pauvre pour la culture maraîchère et céréalière, les solutions possibles d'utilisation de l'aire d'alimentation pourraient être :

• Élevage extensif bovin ou ovin, cette filière manquant actuellement énormément de place pour pouvoir obtenir les labels bio. Cette utilisation pourrait faire l'objet d'un appel à projets de la CREA ou du Parc. A titre d'exemple, L'exploitation d'un agriculteur actuel de Bardouville tirerait un avantage très sérieux d'un agrandissement de son exploitation, dans l'optique d'une labelisation Biologique.

• Sylviculture pour la production de bois énergie et bois de construction, matériaux renouvelables. Ceci compenserait en partie la baisse structurelle et généralisée des ressources en granulats et pourrait être créatrice d'emploi pour peu que la transformation ait lieu localement. Pour le bois énergie, nous avons la possibilité de nous appuyer sur l'association Défis Ruraux, qui accompagne les acteurs du monde rural dans le développement de projets liés à la maîtrise énergétique. Entre autres activités, ils se spécialisent dans la promotion du bois déchiqueté pour le chauffage.

Ces propositions ont le mérite d'envisager la poursuite d'une activité sur la plaine nord de Bardouville, tout en préservant le captage d'eau et la qualité environnementale et paysagère du site. En outre, elles présentent les avantages suivants :

• Non accentuation de la tendance générale à la perte de surfaces agricoles en France. Au rythme actuel de disparition de surfaces a vocation agricole, il est indispensable que cette plaine de 200 Hectares, au cœur de la CREA, reste préservée pour une agriculture qui saurait être respectueuse de l'environnement.

• Participation à l'augmentation de l'offre agro-alimentaire biologique

• Ces activités permettent la distribution en filières courtes, que ce soit pour l'élevage, en lien par exemple avec l' AMAP Les Paniers de la Presqu'Ile, ou pour la production sylvicole. Un lien intéressant : http://www.defis-ruraux.fr/

• La production de bois énergie est renouvelable. C'est un élément primordial dans l'accompagnement de la transition énergétique qui s'imposera à tous dans les années à venir.